Le titre autochtone au Qu茅bec : Toujours en langage sui generis?
Cette conf茅rence a 茅t茅 accr茅dit茅e par le Barreau du Qu茅bec pour 1,5 heures de formation juridique continue. Activit茅 no. 10042831.
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Le 芦聽titre autochtone聽禄 fait partie du droit qu茅b茅cois, mais toujours sous la forme d'habits emprunt茅s. Le titre autochtone, ayant une existence en droit f茅d茅ral, nous renvoie au langage de la common law ou encore au concept sui generis qui repr茅sente la r茅conciliation entre les perspectives de common law et les perspectives autochtones. L'accommodement historique de la tenure autochtone au Qu茅bec repose pourtant sur des notions aujourd'hui d茅su猫tes. D'un point de vue ethnographique, on ne peut traduire la tenure autochtone en droit civil sans en modifier son essence. Partant de l'entente de la Paix des Braves de 2008 concernant le r茅gime forestier adapt茅 Cris-Qu茅bec, qui utilise maintenant les terrains traditionnels de trappage comme unit茅 de planification foresti猫re au Qu茅bec, cette pr茅sentation examinera les avantages et les risques d'un sui generis interest in land.
脌 propos de la conf茅renci猫re
Kirsten Anker est professeure adjointe 脿 l'Universit茅 涩里番. Son enseignement et ses recherchent int猫grent la propri茅t茅, le titre autochtone, la th茅orie juridique, la traduction, l'anthropologie, la p茅dagogie et la preuve. Sa th猫se doctorale, intitul茅e 芦聽The Unofficial Law of Native Title: Recognition of Legal Pluralism in Australia聽禄, prend plusieurs aspects de la revendication du titre autochtone en Australie comme point de d茅part pour r茅imaginer le droit.
Dipl么m茅e en droit et en physique de l'Universit茅 de Sydney, la professeure Anker a 茅t茅 Boursi猫re Boulton 脿 涩里番 en 2004. Elle travaille actuellement sur un projet de recherche en partenariat entre la Facult茅 de droit de 涩里番 et Justice Canada, qui 茅tudie l'int茅gration des traditions juridiques autochtones dans le programme transsyst茅mique de la 聽Facult茅 de droit de 涩里番.