1. Introduction et port茅e
Conform茅ment 脿 la mission de sant茅 et de s茅curit茅 de l鈥橴niversit茅听University Health and Safety Mission,听 aux politiques universitaires connexes ainsi qu鈥檃ux dispositions g茅n茅rales de la Loi sur la sant茅 et la s茅curit茅 du travail du Qu茅bec() l鈥橴niversi a s鈥檈ngage 脿 prendre toutes les pr茅cautions raisonnables afin d鈥檃ssurer la sant茅 et la s茅curit茅 de ses employ茅s et de ses 茅tudiants
L鈥櫭﹙entail des activit茅s universitaires men茅es sur le terrain est aussi vaste que la diversit茅 des int茅r锚ts propres aux disciplines d鈥檈nseignement et de recherche de l鈥橴niversit茅. Ces projets peuvent se d茅rouler 脿 la surface de la plan猫te, sur les fonds marins ou dans l鈥檈space. La gestion des risques associ茅s 脿 de telles activit茅s pr茅sente des d茅fis particuliers, car la majorit茅 des services de s茅curit茅 et d鈥檌ntervention d鈥檜rgence offerts 脿 la communaut茅 universitaire ne sont pas toujours disponibles hors des limites des campus. Il devient donc essentiel que les personnes qui supervisent et participent 脿 ces projets poss猫dent les comp茅tences n茅cessaires et soient ad茅quatement pr茅par茅es pour g茅rer les risques de mani猫re autonome. Cela est particuli猫rement pertinent pour celles et ceux qui travaillent dans des r茅gions 茅loign茅es o霉 le soutien en mati猫re d鈥檌ntervention d鈥檜rgence et les installations m茅dicales sont moins accessibles, ou encore lorsque les conditions environnementales ou les normes de s茅curit茅 ne r茅pondent pas aux standards canadiens, qu茅b茅cois ou de 涩里番.
2.听 Responsabilit茅s
La responsabilit茅 en mati猫re de s茅curit茅 commence avec les personnes participantes au projet. La responsabilit茅 de la supervision de la s茅curit茅 dans le cadre des travaux de recherche sur le terrain incombe aux personnes qui supervisent directement et ex茅cutent la recherche. Cette responsabilit茅 est refl茅t茅e dans le听University Health and Safety Internal Responsibility System,听 lequel vise 脿 assurer la supervision, la responsabilit茅 et l鈥檕bligation de rendre compte en mati猫re de sant茅 et de s茅curit茅, et ce, ind茅pendamment du lieu o霉 les activit茅s se d茅roulent. Ces personnes doivent se pr茅parer en cons茅quence et appliquer les principes de diligence raisonnable 脿 leurs activit茅s. Cela implique d鈥檃ccorder une attention particuli猫re aux risques associ茅s 脿 chaque lieu et 脿 chaque type de recherche sur le terrain, ainsi que de mettre en place des plans de contingence pour faire face aux situations d鈥檜rgence pouvant survenir. Cela signifie 茅galement que les personnes participantes doivent 锚tre d没ment inform茅es des risques encourus et consentir aux moyens mis en place pour les ma卯triser.
3. Planification et pr茅paration
Avant d鈥檈ntreprendre tout projet de recherche, celui-ci doit 锚tre 茅valu茅 sur le plan de la s茅curit茅. S鈥檌l est conclu que les risques ne peuvent 锚tre g茅r茅s ad茅quatement, le projet ne doit pas 锚tre r茅alis茅. Cette d茅cision peut 锚tre prise 脿 diff茅rents niveaux de la cha卯ne de commandement d茅crite dans le Syst猫me de responsabilit茅 interne en sant茅 et s茅curit茅 de l鈥橴niversit茅 涩里番听(涩里番 Health and Safety Internal Responsibility System).听 听noneNormalement, cette 茅valuation est effectu茅e par l鈥檜nit茅 ou le d茅partement responsable du projet. Toutefois, si les dangers en cause d茅passent l鈥檈xpertise du groupe de recherche, il est obligatoire de faire appel 脿 une expertise appropri茅e.
听La planification et la pr茅paration comprennent notamment, sans s鈥檡 limiter, les 茅l茅ments suivants :
- Identifier les dangers associ茅s au projet
- 脡valuer les risques li茅s au projet
- D茅terminer les mesures de contr么le n茅cessaires afin de r茅duire les risques 脿 un niveau acceptable
- Mettre en place un plan de s茅curit茅 pour g茅rer les risques identifi茅s
- Obtenir l鈥檃utorisation du d茅partement ou de l鈥檜nit茅
- Identifier les personnes participantes et v茅rifier leurs qualifications ainsi que les certifications applicables (ex. : premiers soins, plong茅e, etc.)
- Former et 茅quiper les personnes participantes
- Assigner et documenter les t芒ches, les r么les et les responsabilit茅s de l鈥檈nsemble des personnes participantes
- Informer les personnes participantes des risques et obtenir leur consentement 茅clair茅 quant 脿 leur participation et aux moyens de contr么le des risques
- S鈥檃ssurer que l鈥櫭﹖at de sant茅 et le statut vaccinal des personnes participantes sont satisfaisants
- Pr茅parer le mat茅riel de premiers soins et les fournitures d鈥檜rgence
- Identifier et pr茅parer les 茅quipements de protection individuelle et le mat茅riel de s茅curit茅
- Pr茅voir les installations appropri茅es pour la r茅alisation des travaux
- Pr茅parer les mati猫res dangereuses en vue de leur transport s茅curitaire
- Prendre des dispositions pr茅alables pour l鈥櫭﹍imination finale s茅curitaire et 茅cologiquement responsable de tous les d茅chets g茅n茅r茅s par le projet
- Organiser le transport appropri茅 vers le site et le retour
- Assurer l鈥檃pprovisionnement en nourriture et l鈥檋茅bergement ad茅quats
- Pr茅parer des plans de contingence concernant le transport d鈥檜rgence, les provisions, l鈥檋茅bergement et les soins m茅dicaux
- Identifier toute exigence ou l茅gislation applicable de gouvernements 茅trangers ou d鈥檃utres juridictions devant 锚tre respect茅e
- Assurer une direction continue du projet
- Aviser les autorit茅s comp茅tentes relativement aux assurances, y compris les assurances m茅dicale, de voyage et de responsabilit茅 civile g茅n茅rale (voir l鈥橝nnexe A), ainsi qu鈥櫭� la couverture des r茅gimes d鈥檃vantages sociaux (voir l鈥橝nnexe B)
Remarque : Veuillez consulter les annexes pour du mat茅riel compl茅mentaire.(voir听Appendix B)
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