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Comité sénatorial sur le développement des infrastructures matérielles

Veuillez consulter le rapport principal sur la composition des comités permanents du ³§Ã©²Ô²¹³Ù et des comités découlant des règlements universitairesÌýpour obtenir des détails concernant la composition actuelle de ce comité.ÌýÌýVeuillez noter que ce rapport est disponible uniquement en anglais.

Mandat

Fonction

Conseiller l’Université sur son aménagement du point de vue de l’incidence de ce dernier sur sa mission et ses priorités académiques stratégiques.

Sphères de responsabilité particulières

Le Comité :

  1. examine les besoins à long terme de l’Université en matière d’infrastructures matérielles par rapport à sa mission académique;

  2. recueille et passe en revue les rapports sur l’état d’avancement des principaux projets d’infrastructures matérielles prévus et en cours de nature à influencer la mission académique de l’Université;

  3. recueille et analyse les rapports sur les inquiétudes et les priorités énoncées par le corps professoral, le personnel enseignant et l’effectif étudiant en ce qui a trait à la planification et à l’aménagement du campus;

  4. nomme des sous-comités et des groupes de travail susceptibles de l’aider à mener à bien son mandat, et les dissout s’il y a lieu;

  5. recueille et analyse les rapports sur les installations, dont celles qui sont situées à l’extérieur des principaux campus, et sur l’utilisation qui en est faite à des fins d’enseignement et de recherche, et donne son avis au vice-rectorat associé, Gestion des installations et services auxiliaires, au besoin;

  6. soumet un rapport de ses activités au ³§Ã©²Ô²¹³Ù au moins une fois par année, ainsi qu’au Comité des terrains et bâtiments du Conseil des gouverneurs, au nom du ³§Ã©²Ô²¹³Ù;

  7. se réunit au moins quatre fois par année.

Composition

  • Vice-recteur(-trice) associé(e), Gestion des installations et services auxiliaires – président(e)

  • Provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux études ou son (sa) délégué(e)

  • Vice-recteur(-trice) associé(e), campus Macdonald

  • Directeur(-trice) de la Réserve naturelle Gault

  • Directeur(-trice) des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ et titulaire de la chaire Trenholme ou son (sa) délégué(e)

  • Directeur(-trice) général(e), Bureau du développement durable

  • Huit représentant(e)s du ³§Ã©²Ô²¹³Ù, approuvé(e)s par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù sur la recommandation du Comité de nomination du ³§Ã©²Ô²¹³Ù

  • Deux étudiant(e)s au premier cycle

  • Un étudiant(e) aux cycles supérieurs

  • Un(e) représentant(e) étudiant(e) du campus Macdonald

  • Deux personnes-ressources nommées par le (la) président(e) du Comité

  • Un(e) secrétaire nommé(e) par le (la) président(e) du Comité

Quorum

Le quorum aux fins de toute réunion est constitué par la majorité des membres du comité.


Source :

³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 90, 21 mars 1973
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 49, 27 novembre 1974
Modifications : ³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 14, 30 septembre 1992
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 30, 4 novembre 1992
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 21, 12 octobre 1994
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 118, 3 mai 1995
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 120, 15 mai 1996
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 9, 9 octobre 1996
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 10, 5 novembre 1997
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 7, 20 mai 1998
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 6, 8 mars 2000
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 8, 10 mai 2000
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 6, 24 mai 2001
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 10, 10 octobre 2001
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 12, 13 mars 2002
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 7, 14 mai 2003
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 10, 17 mars 2004
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 7, 8 mars 2006
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 10, 24 mai 2006
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 9, 11 octobre 2006
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB4.2, 20 mai 2009
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB2, 25 octobre 2017
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB1, 16 novembre 2022

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